Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : septembre 2026

L’Institut Biblique de la Francophonie (ci-après « IBF ») accorde une importance particulière à la protection des données personnelles de ses étudiants, prospects et utilisateurs.

Cette Politique de confidentialité explique quelles données personnelles l’IBF peut collecter, pourquoi l’Institut les utilise, combien de temps il les conserve et quels droits les personnes concernées peuvent exercer.

L’IBF applique le Règlement général sur la protection des données (RGPD) ainsi que la législation française applicable en matière de protection des données personnelles.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est :

Mr Alain Patrick TSENGUE TSENGUE
Exerçant sous le nom commercial Institut Biblique de la Francophonie – IBF
SIREN : 522 378 058
SIRET : 522 378 058  000 39
E-mail : institutbibliqueibf@gmail.com
Site internet : www.institutbiblique-ibf.com

2. Données personnelles susceptibles d’être collectées

Dans le cadre de ses activités, l’IBF peut collecter différentes catégories de données personnelles.

Ces données peuvent notamment comprendre :

• le nom et le prénom ;
• l’adresse e-mail ;
• le numéro de téléphone ;
• l’adresse postale, lorsque l’IBF en a besoin ;
• les informations liées à l’inscription et à la formation choisie ;
• les informations nécessaires au suivi des paiements ;
• l’historique des règlements et les factures ;
• les informations liées au parcours de formation ;
• les résultats aux évaluations, quiz et travaux pédagogiques ;
• les informations relatives à l’assiduité et au suivi de la formation ;
• les échanges avec l’IBF ;
• les données nécessaires à la création et à la gestion du compte étudiant ;
• les données techniques liées à l’utilisation du site et de la plateforme de formation, lorsque l’IBF les collecte.

L’IBF collecte uniquement les données nécessaires aux finalités présentées dans cette politique.

3. Finalités de l’utilisation des données

L’IBF utilise les données personnelles collectées pour différentes finalités.

Elles permettent notamment à l’Institut de :

• traiter les demandes d’information ;
• gérer les inscriptions aux formations ;
• créer et administrer les comptes étudiants ;
• donner accès aux formations et aux contenus pédagogiques ;
• organiser les enseignements en direct et à distance ;
• assurer le suivi pédagogique des étudiants ;
• gérer les évaluations, QCM, résultats et validations ;
• gérer les paiements, échéanciers, factures et éventuels remboursements ;
• communiquer avec les étudiants au sujet de leur formation ;
• assurer la gestion administrative de l’IBF ;
• répondre aux demandes adressées à l’Institut ;
• respecter les obligations légales, fiscales et comptables applicables.

Par ailleurs, lorsque la réglementation l’exige, l’IBF recueille le consentement de la personne concernée avant d’utiliser ses données.

4. Communications et informations de l’IBF

L’IBF utilise les coordonnées des étudiants pour leur transmettre les informations nécessaires au bon déroulement de leur formation.

Ces communications peuvent notamment concerner :

• les horaires des cours ;
• les accès aux formations ;
• les changements de programme ;
• les informations pédagogiques ;
• les évaluations ;
• les informations administratives.

Cependant, lorsque l’IBF souhaite envoyer des communications promotionnelles ou commerciales et que la réglementation impose un consentement préalable, l’Institut recueille ce consentement avant l’envoi.

De plus, chaque personne peut se désinscrire des communications promotionnelles en suivant les modalités indiquées dans les messages concernés.

5. Paiements

L’IBF peut faire appel à des prestataires de paiement externes pour traiter les paiements liés aux inscriptions aux formations.

L’IBF n’accède pas nécessairement à l’ensemble des données bancaires utilisées lors d’un paiement. En effet, les prestataires concernés traitent certaines données conformément à leurs propres politiques de confidentialité et à leurs obligations réglementaires.

Ainsi, chaque prestataire reste responsable des traitements qu’il réalise dans le cadre de ses services.

6. Destinataires des données

L’IBF limite l’accès aux données personnelles aux personnes qui en ont besoin pour assurer la gestion administrative et pédagogique de l’Institut.

Par ailleurs, certains prestataires peuvent traiter des données personnelles lorsque leurs services contribuent au fonctionnement des formations.

Ces prestataires peuvent notamment assurer :

• les cours en visioconférence ;
• l’accès à la plateforme de formation ;
• le traitement des paiements ;
• l’envoi des e-mails ;
• l’hébergement du site internet ;
• la diffusion des formations.

L’IBF transmet uniquement les données nécessaires au fonctionnement du service concerné.

7. Durée de conservation

L’IBF conserve les données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire à leur utilisation et au respect de ses obligations légales.

Les principales durées de conservation sont les suivantes :

• Données relatives à l’inscription et au suivi pédagogique : l’IBF les conserve pendant la durée de la formation, puis pendant la période nécessaire à la gestion administrative et à la défense de ses droits en cas de contestation.
• Données relatives aux paiements, factures et pièces comptables : l’IBF les conserve pendant la durée prévue par la réglementation applicable, pouvant aller jusqu’à 10 ans.
• Données utilisées à des fins de communication commerciale : l’IBF peut les conserver pendant la relation avec l’étudiant puis, le cas échéant, jusqu’à 3 ans après la fin de cette relation, sauf opposition ou retrait du consentement lorsque celui-ci est requis.
• Données des personnes ayant demandé des informations sans s’inscrire : l’IBF peut les conserver jusqu’à 3 ans à compter de leur collecte ou du dernier contact de la personne.

À l’issue des durées applicables, l’IBF supprime ou anonymise les données. Dans certains cas, l’Institut peut également les archiver lorsqu’une obligation légale ou la défense de ses droits le justifie.

8. Sécurité des données

L’IBF met en place des mesures raisonnables et appropriées afin de protéger les données personnelles.

Ces mesures visent notamment à prévenir :

• la perte des données ;
• les accès non autorisés ;
• la divulgation des informations ;
• la modification des données ;
• la destruction des données.

De plus, l’IBF limite l’accès aux données aux personnes et prestataires qui en ont besoin pour exercer leurs missions.

9. Droits des personnes

Conformément à la réglementation applicable, chaque personne dispose, selon sa situation, de plusieurs droits concernant ses données personnelles.

Vous pouvez notamment exercer :

• un droit d’accès à vos données ;
• un droit de rectification ;
• un droit d’effacement ;
• un droit à la limitation du traitement ;
• un droit d’opposition ;
• un droit à la portabilité lorsque ce droit s’applique.

Lorsque l’IBF utilise vos données sur la base de votre consentement, vous pouvez également retirer ce consentement à tout moment.

Pour exercer vos droits ou poser une question concernant vos données personnelles, contactez l’IBF à l’adresse suivante :

institutbibliqueibf@gmail.com

L’IBF peut demander des informations complémentaires lorsque cela s’avère nécessaire pour vérifier l’identité du demandeur.

10. Réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez que l’IBF ne traite pas vos données personnelles conformément à la réglementation applicable, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Vous pouvez également contacter l’IBF avant toute réclamation afin de lui permettre d’étudier votre demande et, lorsque cela est possible, d’y répondre.

11. Cookies et traceurs

Le site internet de l’IBF peut utiliser des cookies et d’autres traceurs nécessaires à son fonctionnement.

L’Institut peut également utiliser, lorsque cela s’avère pertinent, des outils de mesure d’audience ou des services proposés par des tiers.

Lorsque la réglementation exige le consentement de l’utilisateur, l’IBF recueille ce consentement avant de déposer les cookies concernés.

Pour obtenir davantage d’informations, consultez la Politique de cookies de l’IBF. Vous y trouverez les détails concernant les cookies utilisés, leurs finalités ainsi que les moyens permettant de les accepter ou de les refuser.

12. Services et plateformes externes

Dans le cadre de ses activités, l’IBF peut utiliser différents services externes.

Ces services peuvent notamment permettre à l’Institut de :

• proposer des visioconférences ;
• traiter les paiements ;
• envoyer des communications ;
• héberger le site internet ;
• diffuser les formations ;
• gérer la plateforme pédagogique.

L’utilisation de certains services peut entraîner le traitement de données personnelles par leurs fournisseurs respectifs.

Dans ce contexte, l’IBF veille, lorsque cela est nécessaire, à sélectionner des prestataires qui présentent des garanties appropriées en matière de protection des données personnelles.

13. Transferts de données hors de l’Union européenne

Certains prestataires techniques utilisés par l’IBF peuvent traiter ou héberger des données en dehors de l’Union européenne.

Lorsque ces transferts ont lieu, l’IBF veille, dans la mesure applicable, à les encadrer conformément aux mécanismes prévus par la réglementation relative à la protection des données personnelles.

L’Institut prend ainsi en compte les garanties applicables aux transferts internationaux de données.

14. Modification de la Politique de confidentialité

L’IBF peut modifier cette Politique de confidentialité afin de tenir compte de l’évolution de ses services, de ses outils ou de la réglementation.

En cas de modification, l’Institut publie la nouvelle version sur son site internet et indique sa date de dernière mise à jour.

La version publiée sur le site constitue la version applicable.

15. Contact

Pour toute question concernant cette Politique de confidentialité ou le traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter :

Institut Biblique de la Francophonie – IBF
E-mail : institutbibliqueibf@gmail.com